Alternatives clause bénéficiaire

D’emblée, précisons que ces alternatives sont parfois nécessaires, car l’application d’une clause bénéficiaire démembrée impose aux parties concernées (assuré, nu-propriétaire, et quasi-usufruitier) de bien s’entendre. En effet, l’une des conditions primordiales pour réaliser une telle clause est de s’assurer que la bonne entente familiale des parties peut se prolonger sur le long terme.

De plus, ces alternatives sont nécessaires, car il ne faut pas oublier que ce montage n’a jamais été validé littéralement par l’administration fiscale. Dès lors, le démembrement de clause bénéficiaire est à utiliser avec parcimonie et prudence, d’où l’intérêt de recourir parfois à des mécanismes de substitutions.

Restant assez proche de l’assurance-vie avec clause bénéficiaire démembrée, il reste tout à fait possible de désigner un bénéficiaire en pleine propriété. Mais alors, seul le conjoint survivant ou seuls les héritiers (souvent les enfants) bénéficieront du capital assuré. Ou autrement, possible de distribuer en pleine propriété une portion au conjoint, et l’autre portion, également en pleine propriété aux enfants.

Enfin, une solution plus radicale pour pouvoir donner une somme d’argent notamment à son conjoint, consiste à changer de régime matrimonial et de procéder à une donation de son vivant. Dans le même registre, il est possible d’envisager un régime de communauté universelle, avec attribution intégrale de la communauté au dernier vivant.

De la sorte, le conjoint survivant se verra attribuer le patrimoine du defunt en franchise de droits successoraux.